Le travail en équipes

Qu’est-ce que le travail en équipes ?

Il est question de travail en équipes lorsque :
  • Des équipes se succèdent sans interruption ou travaillent ensemble tout au plus durant la moitié de la tâche journalière normale.
  • L’équipe se compose au moins de 2 travailleurs. 
  • Les équipes qui se relayent se composent d’un nombre de travailleurs identique.
Les équipes peuvent :
  • Exercer un travail continu, c’est-à-dire travailler tous les jours de la semaine, y compris le dimanche et la nuit.
  • Exercer un travail semi-continu, c’est-à-dire travailler tous les jours de la semaine, y compris la nuit, mais pas pendant le week-end ou le dimanche.
  • Exercer un travail non continu, c’est-à-dire ne pas travailler pendant le week-end, le dimanche ou la nuit.

Quelle est la limite journalière ?

En cas de travail en équipes, la durée du travail peut être portée à maximum 11 heures/jour (règle générale : 8 heures/jour). Ce doit être prévu dans le règlement de travail. Dans de nombreux cas, il faut également une CCT ou un AR. Il est question de travail supplémentaire au-delà de la 11ème heure.
La limite journalière peut être portée à 12 heures maximum en cas de travail continu. Il s’agit là d’entreprises où il est nécessaire, pour des motifs d’ordre technique, de travailler sept jours par semaine.

Qu’en est-il de la limite hebdomadaire et des jours de repos ?

Dans le cadre du travail en équipes, des prestations hebdomadaires de 50 heures peuvent être fournies pour une période déterminée (au lieu de 38 heures par semaine, ce qui est la règle générale). La limite de 50 heures est également applicable en cas de travail continu. Un régime de travail de 56 heures reste toutefois possible pour autant que le travail soit réparti sur 7 jours par semaine, avec 8 heures de travail par jour. 
La limite hebdomadaire moyenne doit être respectée sur une période de 13 semaines, c’est-à-dire un trimestre. Cette période de référence peut être portée à un an maximum (annualisation) par un AR, une CCT sectorielle ou d’entreprise ou, à défaut, par une modification du règlement de travail. 
Les heures de travail prestées au-delà de la limite hebdomadaire normale doivent être récupérées sous forme de jours de repos. En principe, le repos compensatoire doit être organisé de façon à ce que la limite hebdomadaire de travail soit respectée dans la période de référence.
Le repos compensatoire correspond à une journée complète par 8 heures de dépassement. Les heures restantes sont récupérées de n’importe quelle manière. La loi permet de prolonger jusqu’à un an la période de récupération des dépassements, moyennant modification du règlement de travail.

Et le salaire ?

Pour que le salaire du travailleur ne varie pas trop brutalement, il reçoit, à chaque paie, la rémunération correspondant à la durée hebdomadaire normale. La rémunération des heures prestées au-delà de cette limite est versée au moment où le travailleur prend son repos compensatoire, conformément aux barèmes et à l’index applicables à ce moment.
Primes d’équipes, jours de congé supplémentaires, etc.
Les dispositions spécifiques concernant, par exemple, les primes d’équipes, les jours de congé supplémentaire, etc. ne sont pas régies par la loi sur le travail. Les accords à ce sujet doivent être fixés dans des CCT sectorielles et d’entreprise. Les seules exceptions à ce sujet sont la CCT nationale n° 46 sur le travail de nuit et la Loi sur le bien-être, qui prévoit également des dispositions relatives à la sécurité et à l’hygiène qui sont surtout importantes pour le travail en équipe.